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Marques déposées par la société Domaine Chabrier fils société civile
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Vendanges des Vignes Rousses
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vendanges des Vignes Rousses
SCEA Domaine Chabrier fils société civile

Numéro de dépôt :
3086521
Date de dépôt :
22/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2011

Présentation de la marque Vendanges des Vignes Rousses

Déposée le 22 février 2001 par la société Domaine Chabrier fils société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vendanges des Vignes Rousses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la société Domaine Chabrier fils société civile domicilié(e) Chemin du Grés, 30190 Bourdic - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 164 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE CHABRIER FILS - France.

La marque Vendanges des Vignes Rousses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vendanges des Vignes Rousses est expirée depuis le 22 février 2011.

Domaine Chabrier fils société civile a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE PAVILLON RACINE , DOMAINE CAMPRADEL , CF VIGNOBLE CHABRIER , CUVEE DU VIOGNIER VENDANGES DE NOEL , LA GARRIGUE D'AUREILLAC ET D'UZES , Grand Mas Les Terrasses d'Uzés


SCEA Domaine Chabrier fils société civile - Chemin du Grés, 30190 Bourdic - France - SIREN 415164763


DOMAINE CHABRIER FILS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Produits agricoles (ni transformés, ni préparés) Sirop et autres préparations pour faire des boissons à l'exception de celles à base de café, thé, cacao et boissons lactées. Boissons alcooliques à l'exception des vins et des eaux de vie) Vin de pays et d'appellation d'origine. Eaux de vie et d'appellation d'origine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.